Déposée le 22 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PANIERS DE LEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE JARDIN DU FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-35 du 29 août 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PANIERS DE LEA domicilié(e) PORT DE LILLE, 2ÈME AVENUE, BÂTIMENT M - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 911 958 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HOUGUENAGUE, M. HOUGUENAGUE SOPHIE domicilié(e) 4 Rue DE LA CROIX FAUBIN - 75011 - PARIS - France.
La marque LE JARDIN DU FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3589667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES PANIERS DE LEA, SAS - PORT DE LILLE, 2ÈME AVENUE, BÂTIMENT M - 59000 - LILLE - France - SIREN 521911958
CABINET HOUGUENAGUE, M. HOUGUENAGUE SOPHIE - 4 Rue DE LA CROIX FAUBIN - 75011 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35
Inscription le 30 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579923 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30
Inscription le 26 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621250 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-26
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2019 n°2702282 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-08
Inscription le 25 mars 2019 - Changement d'adresse n°752323 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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