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Marques déposées par LES PALAIS DU TERROIR
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LES PALAIS DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PALAIS DU TERROIR
LES PALAIS DU TERROIR

Numéro de dépôt :
4602651
Date de dépôt :
27/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2029
LES PALAIS DU TERROIR de LES PALAIS DU TERROIR

Présentation de la marque LES PALAIS DU TERROIR

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2019 par LES PALAIS DU TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PALAIS DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est LES PALAIS DU TERROIR domicilié(e) 350 Chemin du Pré Neuf - 38350 - LA MURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Ghislaine BETTON domicilié(e) 1 Quai Jules Courmont - 69289 - Lyon Cedex 02 - France.

La marque LES PALAIS DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PALAIS DU TERROIR arrivera à expiration en date du 27 novembre 2029.


LES PALAIS DU TERROIR - 350 Chemin du Pré Neuf - 38350 - LA MURE - France


Madame Ghislaine BETTON - 1 Quai Jules Courmont - 69289 - Lyon Cedex 02 - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.