LES PAINS BIO de Madame LA VIE EST UNE GOURMANDISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
LES PAINS BIO de Madame LA VIE EST UNE GOURMANDISE
LES PAINS BIO DE MADAME
Numéro de dépôt :
4648512
Date de dépôt :
18/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2030
Présentation de la marque LES PAINS BIO de Madame LA VIE EST UNE GOURMANDISE
Déposée par voie électronique le 18 mai 2020 par LES PAINS BIO DE MADAME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES PAINS BIO de Madame LA VIE EST UNE GOURMANDISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-24 du 12 juin 2020.
Le déposant est LES PAINS BIO DE MADAME domicilié(e) 30 Impasse des Aiguës Marines - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICITE, Madame Stéphanie CRESPY domicilié(e) 20 Rue de la Gazelle - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France.
La marque LES PAINS BIO de Madame LA VIE EST UNE GOURMANDISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648512.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAINS BIO de Madame LA VIE EST UNE GOURMANDISE arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.
LES PAINS BIO DE MADAME - 30 Impasse des Aiguës Marines - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France
JURICITE, Madame Stéphanie CRESPY - 20 Rue de la Gazelle - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France
Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48
Produits alimentaires issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, à savoir : pains, farines et préparation à base de céréales, pâtisseries, viennoiseries, céréales, poudre pour faire lever, levain, confiserie, pâtes alimentaires, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, algues (condiments), succédanés du café, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, aromates autres que les huiles essentielles, glace à rafraîchir ;
Bières, eaux minérales et gazeuses, eaux de tables, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool: Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, extraits de fruits avec alcool: Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.
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