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Marques déposées par l'association loi 1901 LES P'TITS NOUS
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Les bâtisseurs de possibles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les bâtisseurs de possibles
LES P'TITS NOUS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3986477
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2023
Les bâtisseurs de possibles de LES P\'TITS NOUS

Présentation de la marque Les bâtisseurs de possibles

Déposée par voie électronique le 27 février 2013 par l'association loi 1901 LES P'TITS NOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les bâtisseurs de possibles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 LES P'TITS NOUS domicilié(e) 28 RUE LETELLIER - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 909 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES P'TITS NOUS, Mme. FLORENCE RIZZO domicilié(e) 28 RUE LETELLIER - 75015 - PARIS - France.

La marque Les bâtisseurs de possibles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les bâtisseurs de possibles est expirée depuis le 27 février 2023.

LES P'TITS NOUS a également déposé les autres marques suivantes : SYNLAB MEANINGFUL LEARNING INNOVATIONS


LES P'TITS NOUS, Association loi 1901 - 28 RUE LETELLIER - 75015 - PARIS - France - SIREN 752909432


LES P'TITS NOUS, Mme. FLORENCE RIZZO - 28 RUE LETELLIER - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.