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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES OUVREES
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LES SARMENTS DE LA MEDITERRANEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SARMENTS DE LA MEDITERRANEE
LES OUVREES, SARL
VALERY GAUME

Numéro de dépôt :
3821543
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2021
LES SARMENTS DE LA MEDITERRANEE de LES OUVREES

Présentation de la marque LES SARMENTS DE LA MEDITERRANEE

Déposée le 6 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES OUVREES et VALERY GAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SARMENTS DE LA MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES OUVREES domicilié(e) 134 PLACE CLEMENCEAU - 59283 - RAIMBEAUCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et VALERY GAUME domicilié(e) 134 PLACE CLEMENCEAU - 59283 - RAIMBEAUCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALERY GAUME domicilié(e) 134 PLACE CLEMENCEAU - 59283 - RAIMBEAUCOURT - France.

La marque LES SARMENTS DE LA MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SARMENTS DE LA MEDITERRANEE est expirée depuis le 6 avril 2021.

LES OUVREES a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE BLERVAQUE , LES 3 SARMENTS


LES OUVREES, SARL - 134 PLACE CLEMENCEAU - 59283 - RAIMBEAUCOURT - France - SIREN 4

VALERY GAUME - 134 PLACE CLEMENCEAU - 59283 - RAIMBEAUCOURT - France


VALERY GAUME - 134 PLACE CLEMENCEAU - 59283 - RAIMBEAUCOURT - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Boissons alcooliques (à l'exeception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs ; (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant de l'indications géographique protégée “ Méditerranée ” ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.