Déposée par voie électronique le 31 mars 2016 par l'association loi 1901 LES OSTÉOPOTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OSTEOPOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-16 du 22 avril 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 LES OSTÉOPOTES domicilié(e) 28 Chemin des Barthes - 64121 - SERRES-CASTET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES OSTÉOPOTES, M. Yannick TAUZIN domicilié(e) 28 CHEMIN des Barthes - 64121 - SERRES-CASTET - France.
La marque OSTEOPOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEOPOTES arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.
LES OSTÉOPOTES, association loi 1901 - 28 Chemin des Barthes - 64121 - SERRES-CASTET - France
LES OSTÉOPOTES, M. Yannick TAUZIN - 28 CHEMIN des Barthes - 64121 - SERRES-CASTET - France
Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Inscription le 28 juillet 2016 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°675331 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28
Inscription le 7 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758482 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-07
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative .
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