Marque expirée - Marque en non vigueur

FONDATION D'AUTEUIL
Les Orphelins Apprentis d'Auteuil Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3435045
Date de dépôt :
13/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2016
FONDATION D\'AUTEUIL de Les Orphelins Apprentis d\'Auteuil Fondation reconnue d\'utilité publique

Présentation de la marque FONDATION D'AUTEUIL

Déposée le 13 juin 2006 par la société Les Orphelins Apprentis d'Auteuil Fondation reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDATION D'AUTEUIL »

Le déposant est la société Les Orphelins Apprentis d'Auteuil Fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) 40 Rue Jean de la Fontaine,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Orphelins Apprentis d'Auteuil domicilié(e) 40 Rue Jean de la Fontaine,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION D'AUTEUIL est expirée depuis le 13 juin 2016.

Les Orphelins Apprentis d'Auteuil Fondation reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : AUTEUIL PUBLICATIONS


Les Orphelins Apprentis d'Auteuil Fondation reconnue d'utilité publique - 40 Rue Jean de la Fontaine,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 775688799


Les Orphelins Apprentis d'Auteuil - 40 Rue Jean de la Fontaine,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendrier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.