Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les lunettes des gens heureux
LES OPTICIENS ECONOMES LOE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99769614
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Les lunettes des gens heureux

Déposée le 18 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) LES OPTICIENS ECONOMES LOE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les lunettes des gens heureux »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES OPTICIENS ECONOMES LOE domicilié(e) 2 avenue Le Verrier, ZI Les Bruyères, 78190 TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 462 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société d'Avocats - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

LES OPTICIENS ECONOMES LOE a également déposé les autres marques suivantes : Scoot , Street , HYPER OPTIQUE , GINGER , T-TaN , Club , TICHOU , Léa , X - TREM , HOLALA


LES OPTICIENS ECONOMES LOE, Société Anonyme - 2 avenue Le Verrier, ZI Les Bruyères, 78190 TRAPPES - France - SIREN 392462529


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société d'Avocats - France


Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet total n°326503 - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 2001-07-09

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, cédéroms, téléphones, lunettes ; châsses (montures) de lunettes, verres de lunettes, verres de contact, verres correcteurs (optique), étuis pour lunettes et verres de contact, jumelles, lentilles optiques, longue-vues, loupes, articles de lunetterie, objectifs (optique), instruments d'observation, oculaires. Produits en papier et/ou carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues, brochures, prospectus ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes à jouer, cartes d'abonnement, cartes de visite, cartes postales. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et échantillons), location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires ; étude et recherches de marché, prévisions économiques, études de motivation, prospection, promotion des ventes et animation de la force de vente (pour des tiers) ; sondages d'opinion, location d'espaces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; information statistique, mercatique, marchandisage, reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).