Les Oeuvres Hospitalières Françaises de l'Ordre de Malte (dites ORDRE DE MALTE France) Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3573368
Date de dépôt :
30/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2018
Présentation de la marque Rosier de l'Ordre de Malte
Déposée le 30 avril 2008 par l'association loi 1901 Les Oeuvres Hospitalières Françaises de l'Ordre de Malte (dites ORDRE DE MALTE France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Rosier de l'Ordre de Malte »
Le déposant est l'association loi 1901 Les Oeuvres Hospitalières Françaises de l'Ordre de Malte (dites ORDRE DE MALTE France domicilié(e) 42, rue des Volontaires - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosier de l'Ordre de Malte est expirée depuis le 30 avril 2018.
Les Oeuvres Hospitalières Françaises de l'Ordre de Malte (dites ORDRE DE MALTE France a également déposé les autres marques suivantes : COEUR D'ARTISTES
Les Oeuvres Hospitalières Françaises de l'Ordre de Malte (dites ORDRE DE MALTE France) Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 42, rue des Volontaires - 75015 - PARIS - France
INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40
Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23
Fleurs naturelles, plantes fleuries, plantes vertes, couronnes en fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, arbustes, arbres, arbres de Noël, semences (graines).
Publicité ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; publicité par correspondance ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de location d'espaces publicitaires ; services de promotion des ventes pour des tiers ; opérations de mercatique ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, organisation de campagne promotionnelles régionales et nationales ; services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits de grande consommation dans les domaines horticole et floral, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Vente au détail de fleurs naturelles, de plantes fleuries, de plantes vertes, de couronnes en fleurs naturelles, de fleurs séchées pour la décoration, d'arbustes, d'arbres, d'arbres de Noël, de semences (graines).
Confection de compositions florales et de couronnes (art floral) ; service de location de plantes ; horticulture ; sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes ; conseils en jardinage, en horticulture et en sylviculture.
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