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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) les oeufs nature
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LA MEULE BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MEULE BIO
les oeufs nature, eurl

Numéro de dépôt :
3897116
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
LA MEULE BIO de les oeufs nature

Présentation de la marque LA MEULE BIO

Déposée le 14 février 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) les oeufs nature auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MEULE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) les oeufs nature domicilié(e) treveleuc - 44170 - MARSAC SUR DON - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 147 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les oeufs nature, M. LAVIGNE Stéphane domicilié(e) treveleuc - 44170 - MARSAC SUR DON - France.

La marque LA MEULE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MEULE BIO est expirée depuis le 14 février 2022.

les oeufs nature a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME DU DON , Les Oeufs nature , LE MOULIN DU DON , MOQUESOURIS


les oeufs nature, eurl - treveleuc - 44170 - MARSAC SUR DON - France - SIREN 519147714


les oeufs nature, M. LAVIGNE Stéphane - treveleuc - 44170 - MARSAC SUR DON - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.