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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES OEUFS NATURE
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LA FERME DU DON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FERME DU DON
LES OEUFS NATURE, EURL

Numéro de dépôt :
4347514
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2027
LA FERME DU DON de LES OEUFS NATURE

Présentation de la marque LA FERME DU DON

Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES OEUFS NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FERME DU DON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES OEUFS NATURE domicilié(e) 37 TREVELEUC - 44170 - MARSAC SUR DON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane LAVIGNE domicilié(e) 37 Treveleuc - 44170 - MARSAC-SUR-DON - France.

La marque LA FERME DU DON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DU DON arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

LES OEUFS NATURE a également déposé les autres marques suivantes : Les Oeufs nature , LA MEULE BIO , LE MOULIN DU DON , MOQUESOURIS


LES OEUFS NATURE, EURL - 37 TREVELEUC - 44170 - MARSAC SUR DON - France


M. Stéphane LAVIGNE - 37 Treveleuc - 44170 - MARSAC-SUR-DON - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.