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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Nuages
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SMS Sunshine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMS Sunshine
Les Nuages, SAS

Numéro de dépôt :
3951405
Date de dépôt :
05/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/10/2022
SMS Sunshine de Les Nuages

Présentation de la marque SMS Sunshine

Déposée le 5 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Nuages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SMS Sunshine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Nuages domicilié(e) 47 rue de Chaillot - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent VARET Avocats domicilié(e) 4 Rue Cambon - 75001 - PARIS - France.

La marque SMS Sunshine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMS Sunshine est expirée depuis le 5 octobre 2022.

Les Nuages a également déposé les autres marques suivantes : Mobile and Play , SMS 2PRO , Email Sunshine , SMS DESPROS


Les Nuages, SAS - 47 rue de Chaillot - 75116 - PARIS - France


Vincent VARET Avocats - 4 Rue Cambon - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

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