Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE
/
ROYAL GARDEN FAUBOURG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL GARDEN FAUBOURG
LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
3097354
Date de dépôt :
26/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2011

Présentation de la marque ROYAL GARDEN FAUBOURG

Déposée le 26 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL GARDEN FAUBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE domicilié(e) 9 Avenue Matignon, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 239 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Les Nouvelles Résidences de France - France.

La marque ROYAL GARDEN FAUBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL GARDEN FAUBOURG est expirée depuis le 26 avril 2011.

LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : "RESIDENCES ALLIANCE" , CAP GRAND SIECLE , CAP INDIGO , CAP ENVERGURE , LA MAISON NORDIQUE DE PARIS , LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE , LES SILVERIANCES , CAP ALTITUDE , CAP FORCE ONE , Les Salons Paris Champs Elysées


LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE (SA) - 9 Avenue Matignon, 75008 PARIS - France - SIREN 310239686


Société Les Nouvelles Résidences de France - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Services d'hôtellerie - Hôtel- Motel - Services de restauration- Restaurant - Cafétéria - Bar - Snack Bar - Self service - Locations d'appartements pour des durées indéterminées allant de la journée à des périodes plus longues dans des immeubles de types hôtelier comportant hall de réception et salon avec personnel de nettoyage et de ménage. Gestion de salons ou salle de réception pour séminaires, congrès, expositions et réception de toutes natures.