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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE
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Royal garden Champs Elysées
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Royal garden Champs Elysées
LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3450064
Date de dépôt :
11/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2026
Royal garden Champs Elysées de LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE

Présentation de la marque Royal garden Champs Elysées

Déposée le 11 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Royal garden Champs Elysées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-42 du 20 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE domicilié(e) 105 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 239 686 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque Royal garden Champs Elysées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3450064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Royal garden Champs Elysées arrivera à expiration en date du 11 septembre 2026.

LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : "RESIDENCES ALLIANCE" , CAP GRAND SIECLE , CAP INDIGO , CAP ENVERGURE , LA MAISON NORDIQUE DE PARIS , LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE , LES SILVERIANCES , CAP ALTITUDE , CAP FORCE ONE , Les Salons Paris Champs Elysées


LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE, SAS - 105 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France - SIREN 310239686


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2016 n°2616135 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-20

Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703246 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04

Gestion administrative de salons ou salles de reception pour séminaires, congrès expositions et reception de toute nature.

Services hotelliers (hôtel, motel). Services de restauration – cafeteria. Services de bars. Restauration à service rapide et permanent. Restaurants libre service. Location de logement temporaire.