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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES NOUVELLES ETUDES TECHNIQUES NOVATECH siret 353 174 840 00010
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NOVATECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATECH
SARL LES NOUVELLES ETUDES TECHNIQUES NOVATECH siret 353 174 840 00010

Numéro de dépôt :
3159062
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2012
NOVATECH de LES NOUVELLES ETUDES TECHNIQUES NOVATECH siret 353 174 840 00010

Présentation de la marque NOVATECH

Déposée le 9 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES NOUVELLES ETUDES TECHNIQUES NOVATECH siret 353 174 840 00010 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES NOUVELLES ETUDES TECHNIQUES NOVATECH siret 353 174 840 00010 domicilié(e) 50 AV A Briand,79200 PARTHENAY - 79200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES SOULARD domicilié(e) 50 Avenue Aristide Briand,79200 PARTHENAY - 79200 - France.

La marque NOVATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATECH est expirée depuis le 9 avril 2012.


SARL LES NOUVELLES ETUDES TECHNIQUES NOVATECH siret 353 174 840 00010 - 50 AV A Briand,79200 PARTHENAY - 79200 - France


JACQUES SOULARD - 50 Avenue Aristide Briand,79200 PARTHENAY - 79200 - France


Inscription le 26 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362073 - Publication au BOPI 2002-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Machines Spéciales et bien d'équipement pour l'Industrie en général Travaux d'ingénieurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.