Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVAPRODUCTION
LES NOUVELLES EDITIONS INDÉPENDANTES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98758189
Date de dépôt :
06/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/11/2028

Présentation de la marque NOVAPRODUCTION

Déposée le 6 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES NOUVELLES EDITIONS INDÉPENDANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOVAPRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES NOUVELLES EDITIONS INDÉPENDANTES domicilié(e) 23 Rue du Roule - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 035 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque NOVAPRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVAPRODUCTION arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.

LES NOUVELLES EDITIONS INDÉPENDANTES a également déposé les autres marques suivantes : LA BASE , LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES , COMBATS , NOVA TEMPO , B.A.S.E. , NOVA CAFÉ , COMBAT , B.A.S.E. MEDIA , COMBAT


LES NOUVELLES EDITIONS INDÉPENDANTES, Société par actions simplifiée à associé unique - 23 Rue du Roule - 75001 - PARIS - France - SIREN 514035187


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Demande de renouvellement le 30 octobre 2008 n°2388713 - Publication au BOPI 2008-10-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Errata de l'enregistrement - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2008 n°2385881 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2008-09-30

Inscription le 16 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677887 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-16

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2018 n°2687723 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, bandes vidéo, disques acoustiques ; programmes pour ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information, logiciels, ordinateurs ; appareils de communication et de transport de données, appareils de télécommunications Imprimés, journaux, prospectus, publications, revues périodiques Affichage ; agences de publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité sous toutes ses formes ; publication de textes publicitaires, services d'abonnements de journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Agences de presse et d'informations nouvelles, communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques ou téléphoniques ; communication par télévision, communications par services télématiques et par terminaux d'ordinateurs ; services de communications sur réseaux informatiques et services de communications par tous moyens de diffusion, et notamment par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites ; transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; émissions télévisées et radiophoniques ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique, logiciels ; services de conseils et de consultations en matière d'ordinateurs et de logiciels Informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique, télévisé ou sous forme télématique ; production et représentation de spectacles, services de loisirs ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'exposition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.