Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BASE
LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES, Société par actions simplifiées à associé unique

Numéro de dépôt :
4307176
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2026
LA BASE de LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES

Présentation de la marque LA BASE

Déposée le 14 octobre 2016 par la société LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA BASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la société LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES domicilié(e) 23 rue du Roule - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 035 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 AVENUE des Champs Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA BASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES a également déposé les autres marques suivantes : LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES , COMBATS , NOVA TEMPO , B.A.S.E. , NOVAPRODUCTION , NOVA CAFÉ , COMBAT , B.A.S.E. MEDIA , COMBAT


LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES, Société par actions simplifiées à associé unique - 23 rue du Roule - 75001 - PARIS - France - SIREN 514035187


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 AVENUE des Champs Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Inscription le 20 avril 2017 - Retrait partiel n°698544 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-20

Appareils électroniques, magnétiques et optiques pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images et de données ; disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, Cédéroms, cassettes audio et cassettes vidéo, disquettes ; films et bandes impressionnées ; jeux électroniques interactifs (logiciels) ; jeux vidéos (logiciels) ; jeux audio (logiciels) ; films cinématographiques, tous ces produits n'étant pas destinés à être utilisés dans le domaine des télécommunications ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; livres, guides d'orientation, lexiques, revues, journaux, albums, dessins, magazines, brochures ; cartes postales ; papeterie ; matériel pour les artistes ;

Location d'espaces publicitaires sur des réseaux de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de bases de données informatiques ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente, au détail ou non, des produits : appareils électroniques, magnétiques et optiques pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images et de données ; disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, Cédéroms, cassettes audio et cassettes vidéo, disquettes ; films et bandes impressionnées ; jeux électroniques interactifs (logiciels) ; jeux vidéos (logiciels) ; jeux audio (logiciels) ; films cinématographiques,, consoles de jeux électroniques, jeux vidéos, jeux audios et jeux correspondants, produits de l'imprimerie ; photographies ; livres, guides d'orientation, lexiques, revues, journaux, albums, dessins, magazines, brochures ; cartes postales, cartes à jouer ; papeterie ; matériel pour les artistes ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation et conduite d'expositions, de congrès, de colloques à buts commerciaux ou de publicité, services d'intermédiation commerciale (conciergerie), présentation (promotion) de livres, de cassettes, de films, de disques et de disquettes ;

Emissions radiophoniques et télévisées, agences d'information ; tous ces services relevant exclusivement de l'édition radiophonique et télévisée ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite d'expositions de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, d'animations, de spectacles, de stages et d'ateliers à but culturel, scientifique ou éducatif ; conception, réalisation, production et location de films cinématographiques et de programmes radiophoniques et télévisés, de spectacles, d'évènements sportifs, de concerts ; divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de concours ; publication, prêts de livres, de cassettes, de films, de disques et de disquettes ; édition et promotion de produits audiovisuels, multimédia et d'oeuvres musicales (graphiques et sonores) ; services de photographie, publication, électronique ou non, de livres, de périodiques, de revues, de journaux, de magazines ; micro-édition, information en matière de divertissement, d'éducation et de formation ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Services hôteliers ; restauration (repas), y compris la restauration (repas) livrée à domicile, préparation de repas et de plats à emporter ; cafétérias ; services de bars et de brasseries ; restaurants à services rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cantines ; salons de thé ; services de glaciers (préparation de glaces) ; services de traiteurs.