COMBAT LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES
Présentation de la marque COMBAT
Déposée par voie électronique le 23 novembre 2016 par LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES domicilié(e) 23 Rue du Roule - 75001 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Bénédicte DEVEVEY domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque COMBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBAT arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.
LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES a également déposé les autres marques suivantes : LA BASE , B.A.S.E. , NOVAPRODUCTION , NOVA CAFÉ , B.A.S.E. MEDIA
LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES - 23 Rue du Roule - 75001 - Paris - France
PROMARK, Bénédicte DEVEVEY - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751328 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13
Errata de l'enregistrement - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21
Publications électroniques téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables disponibles en ligne en relation avec l'actualité et les médias ; interfaces [informatiques] ; logiciels pour la saisie, la transmission, le stockage et l'indexation de données et documents ; programmes informatiques pour l'édition d'images, de sons et de vidéos ; bases de données contenant des données vocales, des données textuelles et sonores, des banques d'images ; appareils de télécommunication permettant l'échange de données sur tous supports ; appareils permettant le téléchargement de fichiers et de supports de données, à savoir documents, informations, vidéos, sons, textes et images, y compris multimédias, tous enregistrés sous forme électronique ou téléchargeables ; appareils pour l'enregistrement, le stockage, la saisie, l'extraction, la transmission, la reproduction de son, d'images, de données et d'informations sur un support numérique ; ordinateurs et périphériques d'ordinateur ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques ; dispositifs électroniques d'affichage publicitaire sur internet ; équipements pour le traitement des données ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; magazines, revues, périodiques ; lettres d'information ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendriers ; livres illustrés ; catalogues ; supports pour photographies ; dessins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprise commerciales ou industrielles ; conseils commerciaux aux entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en matière de gestion commerciale d'affaires ; préparation et réalisation de plans et de concepts médias et publicitaires ; recherches de marchés ; études de marchés ; sondages d'opinion ; études, conseils, audits et évaluations (études qualitatives et quantitatives) pour des entreprises dans le domaine des médias ; établissement de statistiques ; relations publiques ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données, gestion de fichiers informatiques ; exploitation de banque de données et de bases de données commerciales, administratives ou publicitaires ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de bases de données informatiques ; élaboration et mise à jour de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; services de revues de presse ; collectes d'informations ; services d'abonnement à des services de télécommunications ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, abonnements à des journaux, revues, publications, imprimés et/ou électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; services d'abonnement à un centre serveur de bases de données et de bases multimédia et services d'études en matière mercatique ; services de parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles portant sur des produits et services divers ;
Affaires financières et immobilières ; parrainage financier ; placement et constitution de fonds ; gestion financière et bancaire ; services de gestion de fonds d'investissement ; services de conseil en matière d'investissements ; analyse financière ; consultation en matière financière ; informations financières ; services de financement ; estimations fiscales, services fiduciaires ; investissement de capitaux ; investissement en capital dans les entreprises ; prise de participation et investissements dans les sociétés et les entreprises ; prêts (finances) ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; recherches et prospection de marchés financiers et immobiliers ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; diffusion d'informations, d'images, de sons sur des réseaux de communication mondiaux tels que l'Internet ; diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques et de programmes multimédia ; services de communication au public par voie électronique ; transmission électronique de messages, documents, images et données informatiques ; fourniture d'accès à des forums de discussions sur internet ; service de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ; location de temps d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un site Web à des fins de réseautage social ; services de fournitures d'accès à des supports électroniques, contenus multimédia, vidéos, illustrations, images, textes, photographies via l'internet et d'autres réseaux informatiques et de communications ;
Éducation ; enseignement ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tout genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables en relation avec l'actualité et les médias ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, expositions, à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ou non ; micro-édition ; services d'édition de programmes multimédias ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; services de reporters, reportages photographiques ;
Services informatiques ; mise à disposition de bases de données en ligne ; conception, maintenance, recherche et surveillance de sites Internet, veille et analyse quantitative et qualitative des données accessibles sur Internet, et dans les médias ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme (esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.