Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France coquine
LES NOUVELLES EDITIONS DE L'UNIVERSITE, SAS
Dominique AUZIAS
Jean-Paul LABOURDETTE

Numéro de dépôt :
3859064
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2021
France coquine de LES NOUVELLES EDITIONS DE L\'UNIVERSITE

Présentation de la marque France coquine

Déposée le 14 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES NOUVELLES EDITIONS DE L'UNIVERSITE, Dominique AUZIAS, Jean-Paul LABOURDETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « France coquine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LES NOUVELLES EDITIONS DE L'UNIVERSITE domicilié(e) 18 rue des Volontaires - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , Dominique AUZIAS domicilié(e) 18 rue des Volontaires - 75015 - PARIS - France, Jean-Paul LABOURDETTE domicilié(e) 18 rue des Volontaires - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES NOUVELLES EDITIONS DE L'UNIVERSITE domicilié(e) 18 rue des Volontaires - 75015 - PARIS - France.

La marque France coquine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France coquine est expirée depuis le 14 septembre 2021.


LES NOUVELLES EDITIONS DE L'UNIVERSITE, SAS - 18 rue des Volontaires - 75015 - PARIS - France - SIREN 3

Dominique AUZIAS - 18 rue des Volontaires - 75015 - PARIS - France

Jean-Paul LABOURDETTE - 18 rue des Volontaires - 75015 - PARIS - France


LES NOUVELLES EDITIONS DE L'UNIVERSITE - 18 rue des Volontaires - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Emissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.