Déposée le 17 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-17 du 24 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS domicilié(e) 33, Avenue du Maine, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 032 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723275.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, Société Anonyme - 33, Avenue du Maine, 75015 PARIS - France - SIREN 722032778
INLEX CONSEIL - France
Inscription le 18 décembre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°383769 - Publication au BOPI 2003-12-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17
Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou pour l'imprimante) ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications en tous genres et sous toutes les formes ; revues périodiques ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux à l'exception des appareils ; produits de l'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés Service de publicité et d'affaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de prospectus, notamment pour la promotion par correspondance à distance transfrontière ou pas avec offre de vente ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide en organisation et direction des affaires à l'exploitation ou à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir : par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la promotion par correspondance à distance transfrontière ou pas avec offre de vente ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images à savoir : de publication électronique ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur support correspondant (disque compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et affaires commerciales concernant des services télématiques. Assurances ; affaires financières ; analyse financière ; investissement de capitaux ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; gérance de biens immobiliers, évaluation et estimation de biens immobiliers, agences immobilières, gérance d'immeubles et de biens immobiliers. Construction et réparation ; travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction, entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Services d'installation d'ensembles immobiliers, nettoyage de bâtiments, supervision et direction de travaux de construction ; informations en matière de construction ; démolition de constructions. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations juridiques ; organisation d'exposition, de foires et de salons à buts commerciaux ou publicitaires ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; traductions ; imprimerie ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'appareils et d'instruments d'exploitation de produits multimédias ; services de contentieux, consultations en matière de sécurité ; établissement de plans pour les constructions et conseils en construction ; location de constructions transportables ; services d'expertise en matière de construction.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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