Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAPASON
LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS et Cie. "Les Nouveaux Constructeurs Région Parisienne" (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
1307464
Date de dépôt :
19/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1994

Présentation de la marque DIAPASON

Déposée le 19 septembre 1984 par LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS et Cie. "Les Nouveaux Constructeurs Région Parisienne" (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAPASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS et Cie. "Les Nouveaux Constructeurs Région Parisienne" (S.N.C.) domicilié(e) 26, rue de Gramont, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Nouveaux Constructeurs S.A., représenté par Madame Yvette Trescarte. - France.

La marque DIAPASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAPASON est expirée depuis le 19 septembre 1994.

LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS et Cie. "Les Nouveaux Constructeurs Région Parisienne" (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : ADAGIO


LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS et Cie. "Les Nouveaux Constructeurs Région Parisienne" (S.N.C.) - 26, rue de Gramont, 75002 PARIS. - France


Les Nouveaux Constructeurs S.A., représenté par Madame Yvette Trescarte. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

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