Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SANTON
LES NOUGATS D'ALLAUCH (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1623995
Date de dépôt :
23/10/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2010
LE SANTON de LES NOUGATS D\'ALLAUCH

Présentation de la marque LE SANTON

Déposée le 23 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) LES NOUGATS D'ALLAUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SANTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES NOUGATS D'ALLAUCH domicilié(e) Parc d'Activités de Fontvieille, 13190 ALLAUCH (dossier no 2182376) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 220 387 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) (dossier no 2182376) - France.

La marque LE SANTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SANTON est expirée depuis le 23 octobre 2010.

LES NOUGATS D'ALLAUCH a également déposé les autres marques suivantes : F V BREMOND , navette d allauch , LE MARSEILLAIS , LA CHIQUE DU MOUSSE , LOU NISTOUN , SUCE : MIEL


LES NOUGATS D'ALLAUCH (Société Anonyme) - Parc d'Activités de Fontvieille, 13190 ALLAUCH (dossier no 2182376) - France - SIREN 304220387


CABINET MAREK - (dossier no 2182376) - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2000 n°2182376 - Publication au BOPI 2000-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 31 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55131 - Publication au BOPI 1991-07-31

Confitures.Tous produits de pâtisserie, confiserie, chocolaterie;nougats;cacaos, sucre, miel; glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.