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Marques déposées par l'association loi 1901 LES NIDS
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les nids
Marque expirée - Marque en non vigueur

les nids
ASSOCIATION LES NIDS Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3533127
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2017
les nids de LES NIDS

Présentation de la marque les nids

Déposée le 22 octobre 2007 par l'association loi 1901 LES NIDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les nids »

Le déposant est l'association loi 1901 LES NIDS domicilié(e) 27 Rue du Maréchal Juin,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 701 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Colette BLOCH domicilié(e) 27 Rue du Maréchal Juin,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les nids est expirée depuis le 22 octobre 2017.


ASSOCIATION LES NIDS Association Loi 1901 - 27 Rue du Maréchal Juin,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France - SIREN 775701618


Colette BLOCH - 27 Rue du Maréchal Juin,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Insertion sociale a savoir formation prevention a savoir formation. Reeducation. Education en Centre Educatif Ferme. Education en Milieu Ouvert ;

Hébergement temporaire ; Maison d'enfants à caractère social à savoir hébergement ;

Soins médicaux ; Soutien à la parentalité à savoir service d'un psychologue ;

Protection de l'enfance à savoir services juridiques. Médiation.