Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAND CAUSSE
Numéro de dépôt :
1309636
Date de dépôt :
17/07/1984
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
17/07/1994
Présentation de la marque GRAND CAUSSE
Déposée le 17 juillet 1984 par LES NIDS D'ANJOU (SARL). LANDEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « GRAND CAUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GRAND CAUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND CAUSSE est expirée depuis le 17 juillet 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42