Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES NIÇOIS
LES NICOIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4160267
Date de dépôt :
25/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/02/2025
LES NIÇOIS de LES NICOIS

Présentation de la marque LES NIÇOIS

Déposée le 25 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES NICOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES NIÇOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES NICOIS domicilié(e) 7 rue Lacharriere - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 704 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TWELVE, Mme de CHASSEY Claire domicilié(e) 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - PARIS - France.

La marque LES NIÇOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NIÇOIS arrivera à expiration en date du 25 février 2025.

LES NICOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES NIÇOIS


LES NICOIS, Société par actions simplifiée - 7 rue Lacharriere - 75011 - PARIS - France - SIREN 797704061


TWELVE, Mme de CHASSEY Claire - 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664106 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Bougies parfumées ;

Boules de pétanque ;

Chips [pommes de terre ou dérivé de farine de pois chiche] ; pates à tartiner bénéficiant de l'appellation d'origine Pâte d'olive de Nice.

Barres chocolatées ; pates à tartiner à base de chocolat ; sauce tomate ; sauces [condiments] ; sauces pour pâtes alimentaires ; sauces à salade ; pâtes fraiches, gnocchi ;

Vins ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ; liqueur ; spiritueux ; digestifs [alcools et liqueurs] ; apéritifs.