Marque enregistrée - Marque en vigueur

Couleurs de Bretagne BRE.TON
LES NÉNETTES, SARL

Numéro de dépôt :
4289259
Date de dépôt :
23/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/07/2026
Couleurs de Bretagne BRE.TON de LES NÉNETTES

Présentation de la marque Couleurs de Bretagne BRE.TON

Déposée le 23 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES NÉNETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Couleurs de Bretagne BRE.TON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES NÉNETTES domicilié(e) HALLES DES LICES, 4 Place des LICES - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 872 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES NÉNETTES, Mme Cardon Sylvie domicilié(e) Zone d'activité Atlanparc, 1 RUE Camille Claudel - 56890 - PLESCOP - France.

La marque Couleurs de Bretagne BRE.TON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289259.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couleurs de Bretagne BRE.TON arrivera à expiration en date du 23 juillet 2026.

LES NÉNETTES a également déposé les autres marques suivantes : LES NÉNETTES - Chocolatières - Pâtissières - Baristas , TARTE À JOUER vous avez TARTE BLANCHE


LES NÉNETTES, SARL - HALLES DES LICES, 4 Place des LICES - 56000 - VANNES - France - SIREN 527872493


LES NÉNETTES, Mme Cardon Sylvie - Zone d'activité Atlanparc, 1 RUE Camille Claudel - 56890 - PLESCOP - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Peintures ; laques ; colorants pour aliments ;

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Café ; thé ; cacao ; pâtisseries ; confiserie ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.