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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Négociales
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Les négociales
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les négociales
Les Négociales Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3479963
Date de dépôt :
07/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
07/02/2017
Les négociales de Les Négociales

Présentation de la marque Les négociales

Déposée le 7 février 2007 par l'association loi 1901 Les Négociales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Les négociales »

Le déposant est l'association loi 1901 Les Négociales domicilié(e) 20 rue de Fontenoy,54000 NANCY - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 780 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Négociales domicilié(e) 20 rue de Fontenoy,54000 NANCY - 54000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les négociales est expirée depuis le 7 février 2017.

Les Négociales a également déposé les autres marques suivantes : Lesnégociales.com Association


Les Négociales Association loi 1901 - 20 rue de Fontenoy,54000 NANCY - 54000 - France - SIREN 422780205


Les Négociales - 20 rue de Fontenoy,54000 NANCY - 54000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.