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Marques déposées par l'association loi 1901 LES NAVIGATEURS
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LES NAVIGATEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NAVIGATEURS
LES NAVIGATEURS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4026310
Date de dépôt :
11/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2023
LES NAVIGATEURS de LES NAVIGATEURS

Présentation de la marque LES NAVIGATEURS

Déposée par voie électronique le 11 août 2013 par l'association loi 1901 LES NAVIGATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES NAVIGATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 LES NAVIGATEURS domicilié(e) 3 Les Bayons - 63440 - SAINT QUINTIN SUR SIOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 797 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES NAVIGATEURS, M. Romain CARRIER domicilié(e) 4 avenue Vercingetorix - 63000 - Clermont-Ferrand - France.

La marque LES NAVIGATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NAVIGATEURS est expirée depuis le 11 août 2023.


LES NAVIGATEURS, Association Loi 1901 - 3 Les Bayons - 63440 - SAINT QUINTIN SUR SIOULE - France - SIREN 537797276


LES NAVIGATEURS, M. Romain CARRIER - 4 avenue Vercingetorix - 63000 - Clermont-Ferrand - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.