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Marques déposées par la société Les Mutuelles du Soleil réalisations sanitaires et sociales mutuelle régie par les dispositions du livre III) ou code de la mutualité
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MS Optique
Marque expirée - Marque en non vigueur

MS Optique
Les Mutuelles du Soleil réalisations sanitaires et sociales mutuelle régie par les dispositions du livre III) ou code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3598528
Date de dépôt :
12/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2018
MS Optique de Les Mutuelles du Soleil réalisations sanitaires et sociales mutuelle régie par les dispositions du livre III) ou code de la mutualité

Présentation de la marque MS Optique

Déposée le 12 septembre 2008 par la société Les Mutuelles du Soleil réalisations sanitaires et sociales mutuelle régie par les dispositions du livre III) ou code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MS Optique »

Le déposant est la société Les Mutuelles du Soleil réalisations sanitaires et sociales mutuelle régie par les dispositions du livre III) ou code de la mutualité domicilié(e) 33 chemin de l'argile, BP 80003,13361 MARSEILLE Cedex 10 - 13361 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 283 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Céline LEROYER Les Mutuelles du Soleil domicilié(e) 36-36 bis avenue Maréchal Foch,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS Optique est expirée depuis le 12 septembre 2018.


Les Mutuelles du Soleil réalisations sanitaires et sociales mutuelle régie par les dispositions du livre III) ou code de la mutualité - 33 chemin de l'argile, BP 80003,13361 MARSEILLE Cedex 10 - 13361 - France - SIREN 444283113


Céline LEROYER Les Mutuelles du Soleil - 36-36 bis avenue Maréchal Foch,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.