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Marques déposées par Les Mussitoyens
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Les Mussitoyens
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Mussitoyens
Les Mussitoyens

Numéro de dépôt :
4574264
Date de dépôt :
08/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2029
Les Mussitoyens de Les Mussitoyens

Présentation de la marque Les Mussitoyens

Déposée par voie électronique le 8 août 2019 par Les Mussitoyens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Mussitoyens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est Les Mussitoyens domicilié(e) 3 Allée Emile Moselly - 54700 - Pont-à-Mousson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Loïc Favier domicilié(e) 1 Avenue du Général Houdemon - 54700 - Pont-à-Mousson - France.

La marque Les Mussitoyens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Mussitoyens arrivera à expiration en date du 8 août 2029.


Les Mussitoyens - 3 Allée Emile Moselly - 54700 - Pont-à-Mousson - France


Monsieur Loïc Favier - 1 Avenue du Général Houdemon - 54700 - Pont-à-Mousson - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Services de publicité pour la sensibilisation du public aux questions et initiatives environnementales; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation et formation relatives à la préservation de la nature et à l'environnement; Services d'enseignement en matière de protection de l'environnement; Services d'enseignement relatifs aux questions environnementales pour adultes; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de lobbying politique; Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.