SUD DE FRANCE
Présentation de la marque SUD DE FRANCE
Déposée par voie électronique le 11 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) Les Muses Les Kharites et Les Heures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUD DE FRANCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD DE FRANCE est expirée depuis le 11 mars 2020.
Les Muses Les Kharites et Les Heures a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10