Les Oriflammes
Présentation de la marque Les Oriflammes
Déposée par voie électronique le 12 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) Les Muses Les Kharites et Les Heures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Oriflammes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Oriflammes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Oriflammes est expirée depuis le 12 janvier 2021.
Les Muses Les Kharites et Les Heures a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18