FRANGIPANE
Présentation de la marque FRANGIPANE
Déposée par voie électronique le 23 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) Les Muses Les Kharites et Les Heures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANGIPANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANGIPANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANGIPANE est expirée depuis le 23 avril 2020.
Les Muses Les Kharites et Les Heures a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37