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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) les muses les charites et les heures
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Odeur De Saintete
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Odeur De Saintete
les muses les charites et les heures, sa

Numéro de dépôt :
3921119
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/05/2022
Odeur De Saintete de les muses les charites et les heures

Présentation de la marque Odeur De Saintete

Déposée le 21 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) les muses les charites et les heures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Odeur De Saintete » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) les muses les charites et les heures domicilié(e) 22 quai du Louvre - 75001 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les muses les charites et les heures domicilié(e) 22 quai du Louvre - 75001 - paris - France.

La marque Odeur De Saintete a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 14 16 18 25 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Odeur De Saintete est expirée depuis le 21 mai 2022.

les muses les charites et les heures a également déposé les autres marques suivantes : L'eau Providentielle , L'Eau Commune , L'Eau Communicante , L'Eau Contagieuse , L'Eau Bonne , LES EAUX PROPHYLACTIQUES , la menthe religieuse , L'EAU SONORE


les muses les charites et les heures, sa - 22 quai du Louvre - 75001 - paris - France


les muses les charites et les heures - 22 quai du Louvre - 75001 - paris - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.