Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA MUSCADINE
Numéro de dépôt :
1049626
Date de dépôt :
09/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA MUSCADINE
Déposée le 9 mai 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MUSCADINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA MUSCADINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA MUSCADINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA MUSCADINE est expirée depuis le 9 mai 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052