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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Moustaches
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LES MOUSTACHES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MOUSTACHES
Les Moustaches, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4225185
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2025
LES MOUSTACHES de Les Moustaches

Présentation de la marque LES MOUSTACHES

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2015 par l'association loi 1901 Les Moustaches auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MOUSTACHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Moustaches domicilié(e) 18 rue de passy - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Moustaches, M. Eliott Mercier domicilié(e) 18 rue de passy - 75016 - Paris - France.

La marque LES MOUSTACHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOUSTACHES arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.


Les Moustaches, Association loi 1901 - 18 rue de passy - 75016 - Paris - France


Les Moustaches, M. Eliott Mercier - 18 rue de passy - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.