Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA
SARL LES MOULINS

Numéro de dépôt :
3109680
Date de dépôt :
29/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2011
LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA de LES MOULINS

Présentation de la marque LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA

Déposée le 29 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MOULINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MOULINS domicilié(e) CALVET CAMARES CAYLA, Moulin du Bousquet, 12390 RIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 350 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES MOULINS - France.

La marque LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109680.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA est expirée depuis le 29 juin 2011.

LES MOULINS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES MOULINS , L'AVEYRONNAIS LE GOÛT DE L'AUTHENTIQUE , L'AVEYRONNAIS LE GOUT DE L'AUTHENTIQUE , LA SEGALINE , DOMAINE LES MOULINS


SARL LES MOULINS - CALVET CAMARES CAYLA, Moulin du Bousquet, 12390 RIGNAC - France - SIREN 392350393


SARL LES MOULINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Farine panifiable.