Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SEGALINE
SARL LES MOULINS

Numéro de dépôt :
3108626
Date de dépôt :
22/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2011
LA SEGALINE de LES MOULINS

Présentation de la marque LA SEGALINE

Déposée le 22 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MOULINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SEGALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MOULINS domicilié(e) CALVET CAMARES CAYLA, Moulin du Bousquet, 12390 RIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 350 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES MOULINS - France.

La marque LA SEGALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEGALINE est expirée depuis le 22 juin 2011.

LES MOULINS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES MOULINS , L'AVEYRONNAIS LE GOÛT DE L'AUTHENTIQUE , L'AVEYRONNAIS LE GOUT DE L'AUTHENTIQUE , DOMAINE LES MOULINS , LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA


SARL LES MOULINS - CALVET CAMARES CAYLA, Moulin du Bousquet, 12390 RIGNAC - France - SIREN 392350393


SARL LES MOULINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Farine panifiable de blé.