Déposée le 7 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) LES MOULINS DU DADOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « SARDANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES MOULINS DU DADOU domicilié(e) TROTECO,81440 SAINT GENEST DE CONTEST - 81440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 581 454 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MOULINS DU DADOU domicilié(e) 7 BD DE GRIGNAN, VALERIE CATTANEA,13800 ISTRES - 13800 - France.
La marque SARDANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES MOULINS DU DADOU S.A. - TROTECO,81440 SAINT GENEST DE CONTEST - 81440 - France - SIREN 422581454
LES MOULINS DU DADOU - 7 BD DE GRIGNAN, VALERIE CATTANEA,13800 ISTRES - 13800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Inscription le 4 mars 2004 - Changement de nature juridique n°387997 - Publication au BOPI 2004-03-04
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Inscription le 16 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509951 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compote ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisse comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Services de restauration (alimentation) . Cantines. Services de traiteur. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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