Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MEUNIER LE PAIN D'AUTREFOIS
LES MOULINS DU BION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1740345
Date de dépôt :
23/11/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2028
LE MEUNIER LE PAIN D\'AUTREFOIS de LES MOULINS DU BION

Présentation de la marque LE MEUNIER LE PAIN D'AUTREFOIS

Déposée le 23 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MOULINS DU BION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MEUNIER LE PAIN D'AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MOULINS DU BION domicilié(e) 1314 Route de Saint-Jean - 38300 - MAUBEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 837 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Mme JACQUELINE Sophie domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque LE MEUNIER LE PAIN D'AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MEUNIER LE PAIN D'AUTREFOIS arrivera à expiration en date du 23 novembre 2028.

LES MOULINS DU BION a également déposé les autres marques suivantes : LE BRESSAN , FARINE DES DEUX SAVOIE , MOULINS DU BION


LES MOULINS DU BION, Société par actions simplifiée - 1314 Route de Saint-Jean - 38300 - MAUBEC - France - SIREN 323837039


CABINET VITTOZ, Mme JACQUELINE Sophie - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2008 n°2388870 - Publication au BOPI 2008-11-03

Inscription le 11 août 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°259992 - Publication au BOPI 1998-08-11

Renouvellement sans limitation n°2124817 - Publication au BOPI 1998-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 16 août 2018 n°2690715 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-16

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie