LE BRESSAN
Présentation de la marque LE BRESSAN
Déposée le 24 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MOULINS DU BION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BRESSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE BRESSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE BRESSAN arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.
LES MOULINS DU BION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2088992 - Publication au BOPI 1997-22
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2007 n°2336975 - Publication au BOPI 2007-03-16
Inscription le 22 mai 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°237324 - Publication au BOPI 1997-05-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53
Inscription le 12 juin 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°455444 - Publication au BOPI 2007-06-12
Inscription le 22 mai 1997 - Changement d'adresse n°237325 - Publication au BOPI 1997-05-22
Renouvellement sans limitation le 8 février 2017 n°2639961 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-08