Déposée le 13 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MOULINS DE SAINT PREUIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « L'OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MOULINS DE SAINT PREUIL domicilié(e) ZI DE PLAISANCE - 16300 - BARBEZIEUX SAINT HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 681 779 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France.
La marque L'OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OCEANE est expirée depuis le 13 février 2022.
LES MOULINS DE SAINT PREUIL a également déposé les autres marques suivantes : D'JEUN'S , PAINPENADE
LES MOULINS DE SAINT PREUIL, SAS - ZI DE PLAISANCE - 16300 - BARBEZIEUX SAINT HILAIRE - France - SIREN 352681779
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Farines alimentaires et préparations faites de céréales ; pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, chocolat ; boissons à base de café, de thé ; mayonnaises ;
Services de vente en gros et au détail de denrées alimentaires et entre autres de : farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), olives conservées, tapenades, noix, noisettes et amandes préparées, cornichons, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, boissons à base de café, de thé, mayonnaises. Publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ; services d'approvisionnement pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ;
Services de restauration (alimentation), services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter.
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