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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Moulins de Paillard
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Les Moulins de Paillard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Moulins de Paillard
Les Moulins de Paillard, Association loi 1901, Les Moulins de Paillard

Numéro de dépôt :
4058022
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2024
Les Moulins de Paillard de Les Moulins de Paillard

Présentation de la marque Les Moulins de Paillard

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2014 par l'association loi 1901 Les Moulins de Paillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Moulins de Paillard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Moulins de Paillard domicilié(e) Chemin des Moulins de Paillard - 72340 - Poncé sur le Loir - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 962 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Moulins de Paillard, M. Guy de Brantes, Les Moulins de Paillard domicilié(e) Chemin des Moulins de Paillard - 72340 - Poncé sur le Loir - France.

La marque Les Moulins de Paillard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Moulins de Paillard est expirée depuis le 2 janvier 2024.


Les Moulins de Paillard, Association loi 1901, Les Moulins de Paillard - Chemin des Moulins de Paillard - 72340 - Poncé sur le Loir - France - SIREN 524962834


Les Moulins de Paillard, M. Guy de Brantes, Les Moulins de Paillard - Chemin des Moulins de Paillard - 72340 - Poncé sur le Loir - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.