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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MOULINS D'ANTOINE
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Terres d'Auvergne
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Terres d'Auvergne
LES MOULINS D'ANTOINE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3281872
Date de dépôt :
24/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/03/2024
Terres d\'Auvergne de LES MOULINS D\'ANTOINE

Présentation de la marque Terres d'Auvergne

Déposée le 24 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MOULINS D'ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Terres d'Auvergne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MOULINS D'ANTOINE domicilié(e) 6 Rue du Stade - 15300 - MURAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 536 780 059 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque Terres d'Auvergne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Terres d'Auvergne est expirée depuis le 24 mars 2024.

LES MOULINS D'ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes : LES MOULINS D'ANTOINE , Terres de Limagne , Terres de Margeride


LES MOULINS D'ANTOINE, Société par Actions Simplifiée - 6 Rue du Stade - 15300 - MURAT - France - SIREN 536780059


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Renouvellement sans limitation le 4 février 2014 n°2550316 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie. Levure, poudre pour faire lever.