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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MOULINS D'ANTOINE
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LES MOULINS D'ANTOINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MOULINS D'ANTOINE
LES MOULINS D'ANTOINE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96655031
Date de dépôt :
06/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2026

Présentation de la marque LES MOULINS D'ANTOINE

Déposée le 6 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MOULINS D'ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MOULINS D'ANTOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MOULINS D'ANTOINE domicilié(e) 6 Rue du Stade - 15300 - MURAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 536 780 059 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque LES MOULINS D'ANTOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MOULINS D'ANTOINE arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

LES MOULINS D'ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes : Terres d'Auvergne , Terres de Limagne , Terres de Margeride


LES MOULINS D'ANTOINE, Société par Actions Simplifiée - 6 Rue du Stade - 15300 - MURAT - France - SIREN 536780059


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Inscription le 14 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°446084 - Publication au BOPI 2006-12-14

Inscription le 14 décembre 2006 - Transmission totalede propriété n°446085 - Publication au BOPI 2006-12-14

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2006 n°2329307 - Publication au BOPI 2006-12-14

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2016 n°2628523 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-23

Légumes séchés. Farines, pains, farine de froment, levain, levure, biscottes, produits de minoterie et de meunerie. Froment. Produits alimentaires pour les animaux, graines (céréales). Meunerie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.