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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les Moulins D'Annecy
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FROMENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROMENCE
SARL les Moulins D'Annecy

Numéro de dépôt :
1718940
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
27/01/2009

Présentation de la marque FROMENCE

Déposée le 27 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les Moulins D'Annecy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « FROMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) les Moulins D'Annecy domicilié(e) 5, rue du Pré Paillard, ZAE les glaisins, 74940 ANNECY-LE-VIEUX (dossier no 2132124) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 451 948 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL "Les Moulins D'Annecy" domicilié(e) (dossier no 2132124) - France.

La marque FROMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROMENCE est expirée depuis le 27 janvier 2009.

les Moulins D'Annecy a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLAT'IN , VOLETTE , MEULINE


SARL les Moulins D'Annecy - 5, rue du Pré Paillard, ZAE les glaisins, 74940 ANNECY-LE-VIEUX (dossier no 2132124) - France - SIREN 349451948


SARL "Les Moulins D'Annecy" - (dossier no 2132124) - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1998 n°2132124 - Publication au BOPI 1998-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Café, thé cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre à faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.