Marque enregistrée - Marque en vigueur

[P]ARTISAN DE VOTRE REUSSITE
SARL LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA

Numéro de dépôt :
4201612
Date de dépôt :
03/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/08/2025
[P]ARTISAN DE VOTRE REUSSITE de LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA

Présentation de la marque [P]ARTISAN DE VOTRE REUSSITE

Déposée le 3 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « [P]ARTISAN DE VOTRE REUSSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA domicilié(e) MOULIN DU BOUSQUET - 12390 - RIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 350 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA, Dominique CALVET domicilié(e) MOULIN DU BOUSQUET - 12390 - RIGNAC - France.

La marque [P]ARTISAN DE VOTRE REUSSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque [P]ARTISAN DE VOTRE REUSSITE arrivera à expiration en date du 3 août 2025.

LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA a également déposé les autres marques suivantes : L'Aveyronnais le goût de l'authentique , LA VEDETTE , LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA , CARACTERE PREPARATION POUR PAINS SPECIAUX , CALVET CAMARES CAYLA LES MOULINS , L'Aveyronnais le goût de l'authentique , MOULIN CALVET , MOULIN CALVET [P]ARTISAN DE VOTRE REUSSITE , CARACTERE , FRIVOLE FARINE DE FROMENT


SARL LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA - MOULIN DU BOUSQUET - 12390 - RIGNAC - France - SIREN 392350393


SARL LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA, Dominique CALVET - MOULIN DU BOUSQUET - 12390 - RIGNAC - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Farines. Farines de blé.