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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA
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CARACTERE PREPARATION POUR PAINS SPECIAUX
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CARACTERE PREPARATION POUR PAINS SPECIAUX
SARL LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA

Numéro de dépôt :
4227595
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CARACTERE PREPARATION POUR PAINS SPECIAUX de LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA

Présentation de la marque CARACTERE PREPARATION POUR PAINS SPECIAUX

Déposée le 19 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CARACTERE PREPARATION POUR PAINS SPECIAUX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA domicilié(e) MOULIN DU BOUSQUET - 12390 - RIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 350 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA, Dominique CALVET domicilié(e) MOULIN DU BOUSQUET - 12390 - RIGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque CARACTERE PREPARATION POUR PAINS SPECIAUX est expirée depuis le 19 novembre 2025.

LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA a également déposé les autres marques suivantes : L'Aveyronnais le goût de l'authentique , LA VEDETTE , LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA , CALVET CAMARES CAYLA LES MOULINS , L'Aveyronnais le goût de l'authentique , MOULIN CALVET , MOULIN CALVET [P]ARTISAN DE VOTRE REUSSITE , CARACTERE , FRIVOLE FARINE DE FROMENT , LA VEDETTE MA FARINE


SARL LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA - MOULIN DU BOUSQUET - 12390 - RIGNAC - France - SIREN 392350393


SARL LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA, Dominique CALVET - MOULIN DU BOUSQUET - 12390 - RIGNAC - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 5 décembre 2018 - Renonciation totale n°739780 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Farines.