Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CARACTERE
SARL LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA

Numéro de dépôt :
4227597
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CARACTERE de LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA

Présentation de la marque CARACTERE

Déposée le 19 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CARACTERE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA domicilié(e) MOULIN DU BOUSQUET - 12390 - RIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 350 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA, Dominique CALVET domicilié(e) MOULIN DU BOUSQUET - 12390 - RIGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque CARACTERE est expirée depuis le 19 novembre 2025.

LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA a également déposé les autres marques suivantes : L'Aveyronnais le goût de l'authentique , LA VEDETTE , LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA , CARACTERE PREPARATION POUR PAINS SPECIAUX , CALVET CAMARES CAYLA LES MOULINS , L'Aveyronnais le goût de l'authentique , MOULIN CALVET , MOULIN CALVET [P]ARTISAN DE VOTRE REUSSITE , FRIVOLE FARINE DE FROMENT , LA VEDETTE MA FARINE


SARL LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA - MOULIN DU BOUSQUET - 12390 - RIGNAC - France - SIREN 392350393


SARL LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA, Dominique CALVET - MOULIN DU BOUSQUET - 12390 - RIGNAC - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 4 décembre 2018 - Renonciation totale n°739534 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Farines.