Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOURRICHE SANTE LE JARDINIER ECOLOGIGUE
Association "Les Mouettes" - association civile

Numéro de dépôt :
94529287
Date de dépôt :
12/07/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2004

Présentation de la marque LA BOURRICHE SANTE LE JARDINIER ECOLOGIGUE

Déposée le 12 juillet 1994 par l'association loi 1901 "Les Mouettes" - association civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BOURRICHE SANTE LE JARDINIER ECOLOGIGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 "Les Mouettes" - association civile domicilié(e) siège: Coëtfinet, 22130 CORSEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 919 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - Monsieur Marc TANGUY - France.

La marque LA BOURRICHE SANTE LE JARDINIER ECOLOGIGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529287.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOURRICHE SANTE LE JARDINIER ECOLOGIGUE est expirée depuis le 12 juillet 2004.


Association "Les Mouettes" - association civile - siège: Coëtfinet, 22130 CORSEUL - France - SIREN 377919741


FIDAL - Monsieur Marc TANGUY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Engrais pour l'horticulture; produits phytosanitaires; activateurs de compost Engrais pour l'horticulture, produits phytosanitaires, activateurs de composts, contenant des produits agricoles, horticoles et forestiers Traitements mécaniques et chimiques en vue de l'obtention de ces produits

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.